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Marques déposées par la société EARL PIERRE ARNOULD
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PIERRE ARNOULD PA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ARNOULD PA
EARL PIERRE ARNOULD, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3877260
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
PIERRE ARNOULD PA de EARL PIERRE ARNOULD

Présentation de la marque PIERRE ARNOULD PA

Déposée le 24 novembre 2011 par la société EARL PIERRE ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE ARNOULD PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société EARL PIERRE ARNOULD domicilié(e) 1 Rue Gambetta - 51360 - VERZENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 262 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJFC domicilié(e) 19-21 Rue Denis Papin - 51100 - REIMS - France.

La marque PIERRE ARNOULD PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ARNOULD PA est expirée depuis le 24 novembre 2021.

EARL PIERRE ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PA EFFRONTEE


EARL PIERRE ARNOULD, SOCIETE CIVILE - 1 Rue Gambetta - 51360 - VERZENAY - France - SIREN 442262879


SJFC - 19-21 Rue Denis Papin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.